1. Éditeur du site
Nom commercial : Billbase
Éditeur : VARO LUCAS, entrepreneur individuel — micro-entreprise
SIREN : 950 834 945
SIRET : 950 834 945 00020
Immatriculation : RCS Montpellier
Adresse : 11 rue des Mazets, 34140 Mèze, France
Email : contact@billbase.fr
Téléphone : 07 56 92 31 03
TVA : non applicable, article 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Lucas Varo.
3. Hébergement
Le site et le service sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — téléphone : +49 9831 505-0.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, interfaces, éléments graphiques, marques, logos et contenus accessibles sur Billbase sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
Billbase s’efforce de fournir des informations exactes et un service disponible. L’utilisateur reste responsable de l’usage du service, des données qu’il renseigne et du respect des obligations applicables à son activité.
6. Droit applicable
Le site et le service sont soumis au droit français. Les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure.